 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
Séance du 29 novembre 2001
. Instauration de la Taxe de Séjour pour l'année 2003.
. Passage aux 35 heures pour les employés communaux.
. Création d'un poste d'agent d'entretien titulaire à 24
heures par semaine et d'un poste d'agent
d'entretien contractuel à 5 heures par semaine.
. Accord de subvention pour couvrir les frais de personnel de la garderie
périscolaire et
prise en charge des frais d'honoraires d'un expert comptable.
. Adhésions et retraits de communes à divers syndicats intercommunaux.
Séance du 18 octobre 2001
. Vote des subventions annuelles.
. Subvention pour les cours de musique et participation au Syndicat d'Initiative
de Vagney.
. Désignation de l'Atelier de distillation à Trougemont.
. Intégration des travaux d'aménagement de la garderie et
amortissement.
. Taux uniforme de la taxe locale d'équipement à 1%.
Séance du 6 septembre 2001
. Participation au Syndicat d'Initiative de Vagney pour la brochure "Gérardmer
4 saisons".
. Nouveau tarif des photocopies et des cartes forestières.
. Réfection du chemin de la station du bas du Bambois.
. Achat de matériel informatique et accès à Internet.
. Renouvellement de contrat d'un agent d'entretien.
Séance du 5 juillet 2001
. Vente d'une parcelle de terrain.
. Indemnité de gardiennage de l'Eglise.
. Rapport annuel sur la qualité des services de l'eau et de l'assainissement.
. Tarif 2002 pour les locations de salles et de vaisselle.
. Informations sur le MARNU et la loi S.R.U. (Solidarité et Renouvellement
Urbain.)
Séance du 19 avril 2001
. Fixation du nombre de membres au Conseil d'Administration du CCAS.
. Constitution de la nouvelle Commission Communale des Impôts directs.
. Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire.
. Constitution de la Commission d'Appel d'Offres permanente.
. Participation au Service de Psychologie scolaire.
. Vote du Programme Voirie 2001.
. Programme de rénovation des logements communaux et demande de
subventions.
. Fixation de montant de loyer pour logement communal et renouvellement
de bail.
. Remplacement des radiateurs de l'école maternelle.
. PV de l'élection du délégué cantonal du
Syndicat d'Electricité sur la Commune de Basse sur le Rupt.
. Homologation des divers rôles communaux.
. Renouvellement du bail du Presbytère.
. Achat d'un lave-vaisselle.
. Achat d'un feu d'artifice pour la fête du 14 juillet.
. Tarif des menus produits forestiers.
. Embauche d'employés occasionnels pendant la période estivale.
. Accord d'indemnités à M. le Receveur Municipal.
. Loyer du bail de chasse.
. Projet d'instauration de la taxe de séjour.
. Participation pour le balisage des liaisons VTT du Ban de Vagney.
Séance du 16 mars 2001
. Installation du nouveau Conseil Municipal et Election du Maire et des
Adjoints.
. Formation des Commissions Municipales.
. Election des délégués du Conseil Municipal auprès
des différents syndicats intercommunaux.
. Fixation des indemnités de fonction des élus.
Séance du 27 février 2001
. Approbation des Comptes de Gestions et des Comptes Administratifs.
. Affectations des résultats et vote des différents budgets.
. Vote des taux des taxes locales et des diverses redevances.
. Participation aux divers Syndicats et organismes regroupés.
. Vote du Programme ONF.
. Vote de subvention à l'AVEM et à la Maison Familiale de
Basinroche.
. Participation de la Commune de Gerbamont aux frais d'entretien du cimetière
de Planois.
. Accord de bail de location de terrains.
Séance du 15 janvier 2001
. Participation aux charges des écoles publiques.
. Participation au Centre Médico-scolaire.
. Complément aux droits d'entrées à la piscine.
. Indemnité représentative de logement des instituteurs.
. Création d'un poste d'Agent Technique Qualifié.
Pour nous contacter :