 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
Quelques délibérations
marquantes :
15 decembre 2006 : Approbation du Plan Local d'Urbanisme et DPU
25 mars 2005 : Réalisation du Blason fleuri de la Commune.
08 octobre 2004 : Création de la Communauté de Communes des Vallons du Bouchot et du Rupt (effective au 1er janvier 2005)
25 mars 2004 : Restructuration de la cour de l'école de Planois et création d'un préau.
23 janvier 2003 : La création d'un Plan Local d'Urbanisme est décidée
11 juillet 2002 : Adhésion au Syndicat d'Assainissement Non Collectif
20 février 2002 :Déchetterie intercommunale. Les statuts du nouveau SIVU de la PRELE sont acceptés.
10 janvier 2002 :Instauration de la taxe de séjour.
29 août 2000 : Les habitants de Basse sur le Rupt ont désormais un nom : les Bassurois et les Bassuroises.
28 juin 2000 : Accord entre la Commune et l'Association Point Virgule pour la création et le fonctionnement d'une garderie périscolaire faisant aussi cantine.
21 juillet 1999 : Adoption du projet de Lotissement communal à Hermanchenau
03 février 1999 : Adoption du Blason de Basse sur le Rupt
07 septembre 1919 : Nom des écoles :
Ecole de Planois = Ecole Henri Lecoanet
Ecole de Trougemont = Ecole Camille Camuzet
En honneur aux maîtres d'écoles morts pour la France
Pour nous contacter :